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Le montant de l’allocation peut diminuer graduellement en fonction du revenu de la personne ou du ménage.
L’ARC peut vous envoyer un courriel lorsque de nouveaux renseignements sur des sujets qui vous intéressent sont publiés sur son web site Website. Inscrivez-vous aux listes d’envois électroniques à Listes d'envois électroniques de l'Agence du revenu du Canada.
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si vous avez un époux ou un conjoint de fait, le revenu Internet de cette personne est ajouté au vôtre pour obtenir votre revenu familial net;
Trimestriellement : Vous avez un mois après la fin de votre période de déclaration pour produire votre déclaration de TPS/TVH et verser les taxes.
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Si l’époux ou conjoint de fait survivant n’a pas produit de déclaration de revenus, il doit le faire pour recevoir les versements.
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Si vous payez un montant inférieur au montant que vous auriez dû payer, l’ARC imputera des intérêts sur la différence. C’est pourquoi vous devez vous assurer de l’exactitude des acomptes provisionnels que vous versez pendant l’exercice courant.
J'ai lu et j'accepte la politique sur la vie privée ainsi que les termes et situations de Hardbacon
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si vous êtes célibataire, il s'agit du montant indiqué à la ligne 23600 de votre déclaration de revenus ou du montant qui y figurerait si vous en aviez click here produit une;
Si vous êtes un nouvel arrivant au Canada et voulez recevoir le crédit pour la TPS/TVH il y a deux façons de procéder :
Le crédit pour la TPS/TVH est un montant non imposable versé quatre fois par année aux particuliers et aux familles à revenu faible et modeste pour compenser la taxe sur les produits et products and services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) qu’ils paient.